SUR PRESENTATION D’UN JUSTIFICATIF ORIGINAL (ticket, facture ..), le Comité des Oeuvres Sociales participera à hauteur de :

– 10€ par agent et par an pour les imposables
– 12€ par agent et par an pour les non-imposables sur présentation de l’avis de non imposition original.

Cet avantage a été révisé à compter du 27 Avril 2012.

SPECTACLES CONCERNES :

– OPERA, OPERETTE, CONCERTS (groupes, chanteurs), HUMORISTES, THEATRE

Sont concernés : les stagiaires et titulaires, les non titulaires justifiant de 6 mois de fonction en continu au moment de l’attribution de la prestation. Il faut justifier d’une activité à raison d’un mi-temps statutaire. (exemple : les professeurs)

Ne sont pas concernés : Les agents en congé parental, en disponibilité pour convenances personnelles, les retraités.

LE VERSEMENT A TITRE RETROACTIF EST POSSIBLE DANS LA LIMITE D’UN AN